- Convocation

- PV du 22 juin 2026

- Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit d’engagement de CHF 295'000.- pour la réfection de la route de Sommartel et l'abornement du tronçon communal

- Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général relatif à la création d’un local dans le bâtiment du chauffage à distance destiné aux employés des travaux publics et au garde forestier.

- Arrêté crédit d'engagement pour la réfection de la route de Sommartel

- Convocation

- Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui d’une demande de crédit pour l’adaptation de l’éclairage public en relation avec la question de l’éclairage des passages piétons

- Annexe au rapport sur l'éclairage public

- Arrêté sur l'assainissement de l'éclairage public

- Révision du Plan d'aménagement local (PAL) - séance d'information au Conseil général

- Révision du PAL de la Sagne, addenda au rapport sur l'aménagement selon art. 470AT

- Rapport complémentaire du Conseil communal au Conseil général concernant la modification du Plan d’aménagement local (PAL)

- Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification du plan d’aménagement local (PAL)

- Arrêté portant modification du plan et du règlement communal d'affectation des zones

- Arrêté mettant sous protection des objets figurant à l'inventaire communal des objets d'importance locale sur le territoire de la Commune de La Sagne

- Extrait parcelle 2793

- Convocation

- Rapport demande de crédit pour local TP

- Arrêté demande de crédit pour local TP

- Rapport demande de crédit-cadre pour réfection des routes communales

- Arrêté demande de crédit-cadre pour réfection des routes communales

­­- Rapport demande de crédit d'engagement pour la modernisation de la STAP

- Arrêté demande de crédit d'engagement pour la modernisation de la STAP

- PV du 31 mars 2025

- Convocation

- Comptes 2024

- PV du 23 juin 2025

- Convocation

- Rapport crédit tracteur

- Arrêté crédit tracteur

- Rapport crédit CAD

- Arrêté crédit CAD

- PV du 29 septembre 2025

- Convocation

- Rapport concernant la mise aux normes des installations de tir

- Rapport pour une demande d'autorisation de prolonger le mandat de l'organe de révision

- Arrêté concernant la mise aux normes des installations de tir

- Arrêté pour la demande d'autorisation de prolonger le mandat de l'organe de révision

- Budget 2026

- PV du 8 décembre 2025

- Convocation

- Rapport du PAL

- Arrêté abrogation Château des Amours

- Arrêté abrogation zone réservée

- Arrêté révision du PAL

- PV du 15 avril 2024

- Convocation

- Rapport adapation tarif de l'eau

- Arrêté tarif de l'eau

- Rapport du local TP au CAD

- Arrêté du local TP au CAD

- PV du 3 juin 2024

- Convocation

- PV du 10 juin 2024

- Convocation

- Budget 2025

- Rapport crédit supplémentaire PAL

- Arrêté crédit supplémentaire PAL

- PV du 9 décembre 2024

- Convocation

- Arrêté parc du Doubs

- Contrat parc du Doubs

- Rapport parc du Doubs

- Comptes 2022

- PV du Conseil général 19.06.2023

- Convocation

- Budget 2024

- Arrêté clés électroniques

- Arrêté coefficient fiscal

- Arrêté extension Lorno

- Arrêté organe de révision 

- Rapport coefficient fiscal

- Rapport Lorno extension

- Rapport règlement des finances

- Rapport révision des comptes

- Rapport système des clés électroniques

- Règlement finances comparatif

- Règlement finances 2024

- PV du Conseil général du 11 décembre 2023

- Convocation

- Comptes 2021 

- PV séance du 20.06.2022

- Convocation

- Rapport extension de la carrière

- Arrêté extension de la carrière

- PV de la séance du 26 septembre 2022

- Convocation

- Budget 2023

- PV du 5 décembre 2022

-Convocation 

- Procès-verbal 

- Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit pour l'implantation d'un cabinet de groupe aux Ponts-de-Martel 

- Arrêté relatif 

- Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit pour la réfection des sanitaires et de la cage d'escalier du bâtiment communal

- Arrêté relatif

- Convocation 

- Procès-verbal de la séance 

- Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit de CHF 15'000.- visant à soutenir le projet de réfection de la dalle réfrigérante de la patinoire des Ponts-de-Martel. 

- Arrêté relatif 

- Convocation 

- Procès-verbal de la séance 

- Arrêté budget 2022

- Convocation 

- Procès-verbal de la séance 

- Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif au bouclement des comptes de l'exercice 2019

- Arrêté relatif

- Rapport du Conseil communal relatif à la modification et la prolongation de la zone réservée 

- Arrêté relatif 

- Rapport du Conseil communal et demande de crédit pour la réfection de la toiture du stand de tir 

- Arrêté relatif 

- Rapport du Conseil communal et demande de crédit pour la réfection de la toiture de la station de pompage, avec installation de panneaux photovoltaïques 

- Arrêté relatif 

- Convocation 

- Procès-verbal de la séance 

- Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'adoption d'un nouveau règlement d'application du plan général d'évacuation des eaux

- Règlement relatif 

- Rapport du Conseil communal et demande de crédit pour la révision du plan d'aménagement local (PAL)

- Arrêté relatif 

- Rapport du Conseil communal et demande de crédit pour le changement de la chaudière et la réfection des toilettes du temple 

- Arrêté relatif 

- Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande d'autorisation de mandater un organe de révision agréé pour le contrôle des comptes 2020, 2021 et 2022

- Arrêté relatif 

- Convocation 

- Procès-verbal de la séance 

- Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'appui du budget pour l'année 2021

- Arrêté relatif 

- Rapport du Conseil communal relatif à une demande d'adaptation du tarif de vente de chaleur du chauffage à distance

- Arrêté relatif 

- Rapport du Conseil communal relatif à une demande d'un crédit d'engagement pour des travaux de réféction de deux secteurs de routes communales

- Arrêté relatif  

- Convocation 

- Procès-verbal de la séance